DEMANDE DE PERMISSION OU D’AUTORISATION DE VOIRIE
ET/OU DEMANDE D’ARRÊTÉ DE POLICE DE LA CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT

Si vous êtes une entreprise ou un particulier souhaitant faire des travaux sur la Commune des Achards, il est important que la demande d’arrêté soit faite au minimum 15 jours avant la date des travaux auprès des services de la municipalité des Achards : 02 51 38 60 49 ou contact@lesachards.fr
Si vous souhaitez obtenir une permission de voirie sur une voie départementale, vous devrez effectuer votre demande directement auprès du Conseil Départemental.
 Demande d'autorisation, de permission de voirie et ou d'arrêté de circulation

Projet et orientation d'aménagements

Projet d'Aménagement et de Développement Durables

Orientations d'Aménagement et de Programmation

Règlement

Règlement PLU

Zonage

Zonage PLU (1)
Zonage PLU (2)

Annexes

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Schéma des Eaux Pluviales 

Sanitaire

Plan zonage pluvial]Ordures Ménagères_Rapport d'activités

Plan de Zonage Assainissement

Rapport Assainissement Non Collectif

Rapport Station d'Epuration

Servitudes

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 Carte Servitudes d'Utilité Publique

Cartes Alignements

Divers

Classement sonore des routes en Vendée

Plan zonage archéologique

Tableau zonage archéologique

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