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11 juillet 2022 - 20 h 30 min - 22 h 30 min

Le Conseil Municipal aura lieu dans la salle du conseil de la mairie des Achards.

Ordre du jour :

  • Approbation du procès-verbal du 30 mai 2022
  • Petites villes de demain : Adhésion convention de l’opération de revitalisation
  • Cession d’une maison 81 rue de la Chapelle Les Achards
  • Cession d’une parcelle à la société Fleury Michon
  • Approbation du transfert de la taxe de séjour à la Communauté de communes
  • Tarif de l’école des sports
  • Associations : subventions exceptionnelles
  • Infrastructures de Communications électroniques – Redevance d’Occupation du Domaine Public
  • Marché public : Attribution du marché du mur d’escalade
  • Marché de travaux Rénovation de la salle Antoine Rigaudeau : Avenant 3 lot 7
  • SYDEV : Approbation de la convention pour l’installation de prises guirlandes
  • Création de Vestiaires Football – quartier La Chapelle – Demande de subvention départementale – Fonds de soutien aux projets communaux et intercommunaux 2022
  • Réfection de la Toiture de l’Espace Culturel – Demande de subvention départementale – Fonds de soutien aux projets communaux et intercommunaux 2022
  • Ressources Humaines : Créations de postes
  • Garantie d’emprunt complémentaire pour l’Ehpad
  • Questions diverses

Détails

Date :
11 juillet 2022
Heure :
20 h 30 min - 22 h 30 min

Lieu

Mairie
Place du Vieux Château
85150 Les Achards
Téléphone :
02 51 38 60 49

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Restauration scolaire

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Annuaires

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