Le conseil municipal aura lieu le lundi 9 décembre à 20h30 dans la salle du conseil municipal – Mairie des Achards

Ordre du jour :

• Budget principal : Décision modificative n°3
• Autorisation faite à Monsieur le Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement par anticipation sur le vote du budget 2025
• Mise à jour de la liste des immobilisations amortissables et fixation de leur durée d’amortissement
• Attribution du marché de travaux de la rue Tourneret et de ses impasses
• Installation et maintenance d’un système de vidéo protection dans la zone d’activités des Achards : convention de transaction avec la Communauté de Communes du Pays des Achards
• Avenant n° 4 à la convention d’organisation du service commun « informatique
  et télécommunications » – Règlement général sur la protection des données
  (RGPD) – Délégué à la Protection des Données (DPO)
• Cession des parcelles cadastrées section AH n°88 et 380
• Convention de mise à disposition des équipements sportifs au profit des collèges publics et privés
• Création d’emplois saisonniers et pour accroissement temporaire d’activité
• Rapport d’activités 2023 de la Communauté de Communes du Pays des Achards
• Rapport annuel de l’élu mandataire au sein de l’Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée
• Questions diverses