Le conseil municipal aura lieu le lundi 8 juillet à 20h30 dans la salle du conseil municipal – Mairie des Achards

Ordre du jour :

• Lotissements à usage d’habitation : dénomination de la voirie
• Convention portant reconnaissance de servitude administrative pour l’établissement du réseau de distribution d’électricité
• Désaffectation et déclassement d’une partie d’un délaissé de voirie au lieu-dit Le Chaigne
• Convention relative à la mise à disposition du terrain de football et de ses équipements – Complexe Thierry-Omeyer – rue du Stade aux Achards entre la Commune des Achards et La Ligue de Football des Pays de la Loire, le District de Football de la Vendée
• Propositions d’offres promotionnelles d’AXA « Assurance santé pour votre commune » et « Dépendance pour votre commune »
• La gestion du temps de travail et la mise en œuvre de l’aménagement et de la réduction du temps de travail (ARTT)
• Institution du temps partiel et modalités d’exercice
• Autorisations Spéciales d’Absences (ASA) pour les agents de la collectivité
• Fixant les règles d’ouverture, de fonctionnement, de gestion, d’utilisation et de clôture du Compte Epargne-Temps (CET)
• Indemnisation des congés annuels non pris pour les fonctionnaires de la commune en cas de fin de relation de travail
• Personnel territorial – Définition de ratio de promotion aux grades d’avancement
• Poste de Directrice Générale Adjointe : Délibération ajustant le grade après recrutement
• Création d’un poste de chef de projet « Petites Villes de Demain »
• Questions diverses