Le conseil municipal aura lieu le lundi 11 décembre à 20h30 dans la salle du conseil municipal – Mairie des Achards

Ordre du jour

• Rapport d’activité 2022 de la Communauté de Communes du Pays des Achards
• Adoption règlement budgétaire et financier
• Budget général : décision modificative n°2
• Autorisation faite à Monsieur le Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement par anticipation sur le vote du budget 2024
• Demande de dotation auprès de l’Etat (DETR ou DSIL) pour les travaux de rénovation et renforcement de l’isolation des toitures terrasses de l’Espace Culturel George-Sand
• Instauration de la taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles
• Tarifs « cimetières » à compter du 1^er janvier 2024
• Tarifs du spectacle Jeune Public 2024
• Participation à la retraite des pompiers volontaires au titre de l’année 2023
• Délégations du Conseil Municipal au Maire : modifications
• Convention d’adhésion à la « Prestation Paie » proposée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Vendée.
• Création d’un poste dans le cadre du dispositif « Parcours emploi compétences » (PEC) au sein des services techniques
• Création des emplois saisonniers et accroissement temporaire d’activité