Le conseil municipal aura lieu le lundi 23 octobre à 20h30 dans la salle du conseil municipal – Mairie des Achards

Ordre du jour

• Approbation du procès-verbal du 25 septembre 2023

• Décisions du Maire

• Budget annexe « Lotissement les Jonquilles » : décision modificative n°1

• Modalités de reversement des aidées versées par le Fonds d’Insertion pour les Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)

• Demande de subvention auprès du Département de la Vendée pour l’Opération mixte 32 rue Clemenceau

• Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) afférente aux ouvrages de transports de Gaz au titre de l’année 2023

• Redevances d’Occupation du Domaine Public (RODP) afférentes aux ouvrages de transport et de distribution de Gaz

• Rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable