Le conseil municipal aura lieu le lundi 31 mars à 20h30 dans la salle du conseil municipal – Mairie des Achards

Ordre du jour :

  • Approbation des comptes de gestion 2024 du budget principal et des budgets annexes «Lotissement Les Jonquilles » et « Lotissement Les Mares », dressés par le receveur
  • Election du président de séance pour l’approbation des comptes administratifs
  • Compte administratif 2024 du budget principal
  • Compte administratif 2024 du budget annexe « Lotissement les Jonquilles »
  • Compte administratif 2024 du budget annexe « Lotissement les Mares »
  • Affectation du résultat de l’exercice 2024 du budget principal
  • Bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées au titre de l’année 2024
  • Vote du budget Primitif 2025 du budget principal (éléments envoyés aux conseillers municipaux le 11 mars 2025)
  • Vote du budget Primitif 2025 du budget annexe « Lotissement les Jonquilles » (éléments envoyés aux conseillers municipaux le 11 mars 2025)
  • Vote du budget Primitif 2025 du budget annexe « Lotissement les Mares » (éléments envoyés aux conseillers municipaux le 11 mars 2025)
  • Constitution de provisions pour créances irrécouvrables et Constitution de provisions pour Restes à recouvrer, frais de mise en Fourrière des voitures, contentieux, monétisation du Compte Épargne Temps des Agents
  • Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement annuel pour l’AP/CP n°2024-01 « aménagement Avenue Napoléon Bonaparte
  • Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement annuel pour l’AP/CP paiement n°2024-02 « Site des Mares-Art et nature »
  • Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement annuel pour l’AP/CP n°2024-03 « Secteur Belle Eugénie »
  • Fiscalité directe locale : vote des taux d’imposition 2025
  • Passeport accession pour l’année 2025
  • Subventions aux associations au titre de l’année 2025
  • Demande de subvention au titre des amendes de police 2025
  • Adhésion à un groupement de commande pour « la fourniture et l’acheminement d’énergies »
  • Convention avec le SyDEV : Programme annuel de rénovation éclairage public 2025 (L.RN.152.24.004)
  • Convention avec le SyDEV pour réalisation d’un effacement de réseau électrique Rue du Plessis (E.ER.152.23.002)
  • Convention avec le SyDEV pour réalisation d’une opération de signalisation lumineuse : Feux micro-régulés Rue du Général de Gaulle (L.FS.152.24.001)
  • Convention avec le SyDEV pour réalisation d’une opération de rénovation des boules (L.RN.152.24.003)
  • Convention avec le SyDEV pour réalisation d’une opération d’éclairage du terrain d’entraînement de football (L.TS.152.24.001)
  • Convention cadre Petites Villes de Demain – Avenant n°2
  • Adhésion au Groupement d’Intérêt Public Géo Vendée
  • Convention portant autorisation de passage et d’implantation d’un ouvrage de distribution publique d’électricité
  • Acquisition par voie de prescription acquisitive de la parcelle cadastrée section AH n°36 : Rue Jean Moulin
  • Convention de mise à disposition des équipements sportifs au bénéfice des collèges
  • Convention quadripartite de mise à disposition de terrains de football entre la commune de Talmont Saint Hilaire, la Commune des Achards, le Football Club des Achards et le Football Club Talmondais
  • Modifications du tableau des effectifs communaux
  • Questions diverses