DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 31 MARS 2025
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 31 mars 2025
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- D31032025_01_Approbation des comptes de gestion 2024 du budget principal et des budgets annexes Lotissement Les Jonquilles et Lotissement Les Mares dressés par receveur
- D31032025_02_Election du président de séance pour l’approbation des comptes administratifs
- D31032025_03_Compte administratif 2024 du budget principal
- D31032025_03A – Annexe
- D31032025_03A – Annexe 2
- D31032025_04_Compte administratif 2024 du budget annexe Lotissement Les Jonquilles
- D31032025_04A-annexe-tamponne-1
- D31032025_05_Compte administratif 2024 du budget annexe Lotissement Les Mares
- D31032025_05A-annexe -1
- D31032025_05A-annexe-2
- D31032025_06_Affectation du résultat de l’exercice 2024 du budget principal
- D31032025_07_Bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées au titre de l’année 2024
- D31032025_07-annexe-1
- D31032025_07-annexe-2
- D31032025_08_Vote du budget Primitif 2025 du budget principal
- D31032025_08A-annexe-1
- D31032025_08A-annexe-2
- D31032025_08A-annexe-3
- D31032025_08A-annexe-4
- D31032025_08A-annexe-5
- D31032025_09_Vote du budget Primitif 2025 du budget annexe « Lotissement les Jonquilles »
- D31032025_09A-annexe-1
- D31032025_09A-annexe-2
- D31032025_09A-annexe-3
- D31032025_10_Vote du budget Primitif 2025 du budget annexe « Lotissement les Mares »
- D31032025_10A-annexe-1
- D31032025_10A-annexe-2
- D31032025_10A-annexe-3
- D31032025_11_Constitution de provisions pour créances irrécouvrables et Constitution de provisions pour Restes à recouvrer, frais de mise en Fourrière des voitures
- D31032025_12_Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement annuel pour l’APCP n°2024-01 Aménagement Avenue Napoléon BONAPARTE
- D31032025_13_Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement annuel pour l’APCP n°2024-02 Site des Mares- Art et Nature
- D31032025_14_Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement annuel pour l’APCP n°2024-03 Secteur Belle Eugénie
- D31032025_15_Fiscalité directe locale vote des taux d’imposition 2025
- D31032025_15-annexe-1
- D31032025_16_Passeports pour l’accession 2025
- D31032025_17_Subventions aux associations au titre de l’année 2025
- D31032025_18_Demande de subvention au titre des amendes de police 2025
- D31032025_19_Adhésion à un groupement de commande pour « la fourniture et l’acheminement d’énergies »
- D31032025_19-annexe-1
- D31032025_20_Convention avec le SyDEV Programme annuel de rénovation éclairage public 2025 (L.RN.152.24.004)
- D31032025_20-annexe-1
- D31032025_21_Convention avec le SyDEV pour réalisation d’un effacement de réseau électrique Rue du Plessis (E.ER.152.23.002).
- D31032025_21-annexe-1
- D31032025_21-annexe-2
- D31032025_22_Convention avec le SyDEV pour réalisation d’une opération de signalisation lumineuse Feux micro-régulés Rue du Général de Gaulle (L.FS.152.24.001)
- D31032025_22A-annexe-1
- D31032025_22A-annexe-2
- D31032025_23_Convention avec le SyDEV pour réalisation d’une opération de rénovation des boules (L.RN.152.24.003)
- D31032025_23-annexe-1
- D31032025_24_Convention avec le SyDEV pour réalisation d’une opération d’éclairage du terrain d’entraînement de football (L.TS.152.24.001)
- D31032025_24A-annexe-1
- D31032025_24A-annexe-2
- D31032025_25_Convention cadre Petites Villes de Demain – Avenant n°2
- D31032025_25-annexe-1
- D31032025_26_Adhésion au Groupement d’Intérêt Public Géo Vendée
- D31032025_26-annexe-1
- D31032025_27_Convention portant autorisation de passage et d’implantation d’un ouvrage de distribution publique d’électricité
- D31032025_27-annexe-1
- D31032025_27-annexe-2
- D31032025_28_Acquisition par voie de prescription acquisitive de la parcelle cadastrée section AH n°36 Rue Jean Moulin
- D31032025_29_Convention de mise à disposition des équipements sportifs au bénéfice des collèges
- D31032025_30_Convention quadripartite de mises à disposition de terrains de football entre la commune de Talmont Saint hilaire, la Commune de Les Achards
- D31032025_30-annexe-1
- D31032025_31_Modifications du tableau des effectifs communaux
- D31032025_31-annexe-1
SÉANCE DU 24 FÉVRIER 2025
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 24 février 2025
- D24022025_01_Débat d’orientation budgétaire 2025
- D24022025_01_ Annexe 1
- D24022025_01_ Annexe 2
- D24022025_02_Demande de subvention auprès de l’Etat DETR DSIL travaux de réhabilitation Espace Culturel George Sand
- D24022025_03A_Avance de trésorerie au budget annexe CCAS EHPAD Béthanie
- D24022025_03 – Annexe 1
- D24022025_03 – Annexe 2
- D24022025_04_Création d’un Club House Multi-Associations
- D24022025_04 – Annexe 1
- D24022025_04 – Annexe 2
- D24052025_05A_Vente Amiable de la parcelle cadastrée section AP n°958
- D24052025_05 – Annexe 1
- D24022025_06_ Solidarité avec la population de Mayotte
- D24022025_07_Cession des parcelles ZB n°140 et 141
- D24022025_07 – Annexe 1
- D24022025_08_Exclusion du droit de préemption urbain des ventes du Lotissement dénommé Le Domaine des Alizés
- D24022025_09-Fédération nationale des chasseurs Charte d’engagement Sensibilis’haie
- D24022025_10_Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel Habilitation du Centre de Gestion de la FPT de la Vendée
- D24022025_11_Marché de groupement de commandes pour la fourniture de carburant
- D24022025_11- Annexe
- D24022025_12_Marché de groupement de commandes pour la défense intérieure et extérieure contre l’incendie
- D24022025_12 – Annexe
- D24022025_13_Marche de groupement de commandes de fourniture installation et maintenance de défibrillateurs cardiaques automatisés externes et accessoires
- D24022025_13 – Annexe
- D24022025_14-création Conseil Local de la Sécurité et de la Prévention de la délinquance CLSPD
SÉANCE DU 9 DÉCEMBRE 2024
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 9 décembre 2024
- D09122024_01_Budget principal Décision modificative n°3
- D09122024_01-annexe-tamponne-2
- D09122024_02_Autorisastion faite à Mr le Maire d’engager liquider et mandater les dépenses d’investissement par anticipation sur le vote du budget 2025
- D09122024_03_Mise à jour de la liste des immobilisations amortissables et fixation de leur durée d’amortissement
- D09122024_03-annexe
- D09122024_04-Attribution du marché de travaux de la rue Tourneret et ses impasses
- D09122024_04-annexe
- D09122024_05_Installation et maintenance d’un système de vidéo protecton dans la zone des Achards Convention et Transaction avec la CCPA
- D09122024_05-annexe
- D09122024_06_Avenant n°4 à la convention d’organisation du service commun informatique et télécommunications
- D09122024_06-annexe
- D09122024_07_Convention de mise à disposition des équipements sportifs au profit des collèges publics et privés
- D09122024_08_Cession des parcelles cadastrées section AH n°88 et 380
- D09122024_09_Création d’emplois saisonniers et pour accroissement temporaire d’activité
- D09122024_10_A10. Rapport d’activité 2023 CCPA
- D09122024_10_Rapport d’activités 2023 de la CCPA
- D09122024_11_Rapport annuel de l’élu mandataire au sein de l’Agence de Services aux Collectivités de Vendée
- D09122024_11-annexe
SÉANCE DU 18 NOVEMBRE 2024
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 18 novembre 2024
- D18112024_01 Mise à jour du tableau des effectifs communaux
- D18112024_01-annexe
- D18112024_02-Creation d’un emploi d’adjoint technique territorial pour accroissement temporaire d’activité
- D18112024_03 Organigramme des services communaux Mise à jour
- D18112024_03-annexe
- D18112024_04-Protection Sociale Complementaire Convention de participation pour la couverture du risque de prévoyance des agents.
- D18112024_05 Ilot charruyeau Demande de subvention Etat au titre du Fonds vert Recyclage du foncier
- D18112024_06 Convention de prestation pour l’élaboration Schema communale de défense contre l’incendie entre commune et AMPCV
- D18112024_06-annexe
- D18112024_07 Fixation des tarifs du spectacle Jeune public 2025
- D18112024_07-annexe
- D18112024_08 Participation à la retraite des sapeurs pompiers 2024
SÉANCE DU 21 OCTOBRE 2024
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 21 octobre 2024
- D21102024_01_Secteur de la Gare Acquisition de la parcelle cadastrée AK n°543D23092024_01-Echange foncier avec soulte
- D21102024_02_Autorisation du lancement de marché de maitrise d’oeuvre pour le projet d’aménagement de Av Bonaparte et du parvis de l’Eglise
- D21102024_03_Ilot Charruyeau Demande de Subvention Départementale au titre du programme Logement et Aménagement des Communes
- D21102024_04_Budget principal_Décision Modificative n°2
- D21102024_04-annexe-Décision Modificative 2
- D21102024_05_Dispositif qualité commerce Préférence Commerce 2025-2026 pour les commerces et services de la commune des Achards
SÉANCE DU 23 SEPTEMBRE 2024
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 23 septembre 2024
- D23092024_01-Echange foncier avec soulte
- D23092024_02_Vente à l’Établissement Public Foncier de la Vendée du bien cadastre section AC n°98
- D23092024_03_Passeports pour l’accession supplémentaires au titre de l’année 2024
- D23092024_04TER_Budget principal décision modificative n°1
- D23092024_05_Demande de subvention pour le poste de chef de projet – Petites Villes de Demain
- D23092024_06_Subvention exceptionnelles sollicitées par des associations
- D23092024_07_Location des salles des sports par des organismes extérieurs
- D23092024_08_Adoption du règlement intérieur des services communaux
SÉANCE DU 26 AOÛT 2024
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 26 août 2024
- D26082024_01-Lotissement communal Les Mares choix du bailleur social et conditions pour acquisition ilots A et B
- D26082024_02-Acquisitions des parcelles cadastrées section AD 4, 5 et 6
- D26082024_03- Bilan concertation et arrêt ZAEnR
- D26082024_03-annexe concertation du public
- D26082024_03-annexe-cartes et tableau ZAEnR
- D26082024_04-annexe convention éclairage Rue du Passage
- D26082024_04-annexe convention réseau électrique Rue du Passage
- D26082024_04-convention SyDEV effacement réseau électrique rue du Passage
- D26082024_05-annexe Convention de participation La Joséphine
- D26082024_05-Participation à la Joséphine
- D26082024_06-Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements
SÉANCE DU 8 JULLET 2024
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 8 juillet 2024
- D08072024_01 Lotissements a usage d’habitation dénomination de la voirie
- D08072024_02 Convention portant reconnaissance de servitude administrative pour l’établissement du réseau de distribution d’électricité
- D08072024_03-Désaffectation et déclassement d’une partie d’un délaissé de voirie au lieu-dit Le Chaigne
- D08072024_04-Convention relative à la mise à disposition du terrain de football et de ses équipements – Complexe Thierry-Omeyer – rue du Stade aux Achards entre la Commune
- D08072024_05-Propositions d’offres promotionnelles d’AXA « Assurance santé pour votre commune » et « Dépendance pour votre commune »
- D08072024_06-La gestion du temps de travail et la mise en œuvre de l’aménagement et de la réduction du temps de travail (ARTT)
- D08072024_07-Institution du temps partiel et modalités d’exercice
- D08072024_08-Autorisations Spéciales d’Absences (ASA) pour les agents de la collectivité
- D08072024_09-Fixant les règles d’ouverture, de fonctionnement, de gestion, d’utilisation et de clôture du Compte Epargne-Temps (CET)
- D08072024_10-Indemnisation des congés annuels non pris pour les fonctionnaires de la commune en cas de fin de relation de travail
- D08072024_11-Personnel territorial – Définition de ratio de promotion aux grades d’avancement
- D08072024_12-Poste de Directrice Générale Adjointe Délibération ajustant le grade après recrutement
- D08072024_13-Création d’un poste de chef de projet « Petites Villes de Demain »
SÉANCE DU 27 MAI 2024
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 27 mai 2024
- D22042024_01 Opération mixte au 32 avenue Clemenceau subvention d’équipement exceptionnelle au profit de la SAS MétropolysD27052024_01-Avance de trésorerie du budget principal de la commune au budget annexe du CCAS « EHPAD Béthanie » prolongation du délai de remboursement
- D27052024_02-Demande de subvention exceptionnelle
- D27052024_03-Acquisition par voie de prescription acquisitive
- D27052024_03-annexe
- D27052024_04-Espace Culturel attribution MP toitures
- D27052024_05-Attribution du groupement de commandes pour travaux d’entretien, de balayage, de réparation de voirie et des réseaux d’assainissement
- D27052024_06-Acquisition de la parcelle cadastrée section AC n°173
- D27052024_07-Installation de sites de compostage partagé validation d’un modèle de convention type encadrant la mise en œuvre et le suivi des sites de compostage entre Tr
- D27052024_07-annexe
SÉANCE DU 22 AVRIL 2024
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 22 avril 2024
- D22042024_01 Opération mixte au 32 avenue Clemenceau subvention d’équipement exceptionnelle au profit de la SAS Métropolys
- D22042024_02 Convention tripartite relative au raccordement à l’éclairage public des caméras de vidéo protection entre le SyDEV, la Commune des Achards et la Comm
- D22042024_03 Demande de subvention auprès du Département pour la restauration de l’église Notre Dame de l’Annonciation
- D22042024_04 Désaffectation et déclassement Ricordeau
SÉANCE DU 25 MARS 2024
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 25 mars 2024
- D25032024_01 Fiscalité directe locale vote des taux
- D25032024_01-annexe
- D25032024_02 subventions aux associations 2024
- D25032024_02-annexe
- D25032024_03 Avenant 2 Ilot Charruyeau EPF
- D25032024_03-annexe
- D25032024_04 Adhésion centrale d’achat Vendée Numérique
- D25032024_04-annexe
- D25032024_05 Lotissement Domaine des Alizés T1 & 2 dénomination voirie
- D25032024_06 Lotissement Domaine des Alizés T1 & 2 Convention de transfert
- D25032024_06-annexe
- D25032024_06-annexe2
- D25032024_07 Lotissement Abbé GAUCHER dénomination voirie
- D25032024_08 Lotissement Abbé GAUCHER convention de transfert
- D25032024_08-annexe
- D25032024_09 Lotissement Le Clos des Tulipes dénomination voirie
SÉANCE DU 26 FÉVRIER 2024
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 26 février 2024
- D26022024_01 approbation des comptes de gestion 2023 du budget principal et des budgets annexes « Lotissement Les Jonquilles » et « Lotissement Les Mares »
- D26022024_02 Compte administratif 2023 du budget principal
- D26022024_02-annexe- Compte administratif 2023 du budget principal
- D26022024_02-annexe-Note de présentation brève CA 2023
- D26022024_02-annexe-Page des signatures Compte administratif 2023 du budget principal
- D26022024_03 Compte administratif 2023 du budget annexe « Lotissement Les Jonquilles »
- D26022024_03-annexe-Compte administratif 2023 du budget annexe « Lotissement Les Jonquilles »
- D26022024_03-annexe-Note de présentation brève CA 2023
- D26022024_03-annexe-Pages des signatures Compte administratif 2023 du budget annexe « Lotissement Les Jonquilles »
- D26022024_04 Compte administratif 2023 du budget annexe « Lotissement Les Mares »
- D26022024_04-annexe- Compte administratif 2023 du budget annexe « Lotissement Les Mares »
- D26022024_04-annexe-Note de présentation brève CA 2023
- D26022024_04-annexe-Pages des Signatures Compte administratif 2023 du budget annexe « Lotissement Les Mares »
- D26022024_05 Affectation du résultat de l’exercice 2023 du budget principal
- D26022024_06 Bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées au titre de l’année 2023
- D26022024_07 Vote du Budget Primitif 2024 du Budget Principal
- D26022024_07-annexe-Note de présentation brève BP 2024
- D26022024_07-annexe-Pages des Signatures Vote du Budget Primitif 2024 du Budget Principal
- D26022024_07-annexe-Vote du Budget Primitif 2024 du Budget Principal
- D26022024_08 Vote du Budget Primitif 2024 du Budget annexe « Lotissement les Jonquilles »
- D26022024_08-annexe-Pages des Signatures Vote du Budget Primitif 2024 du Budget annexe « Lotissement les Jonquilles »
- D26022024_08-annexe-Vote du Budget Primitif 2024 du Budget annexe « Lotissement les Jonquilles »
- D26022024_09 Vote du Budget Primitif 2024 du Budget annexe « Lotissement les Mares »
- D26022024_09-annexe-Pages des Signatures Vote du Budget Primitif 2024 du Budget annexe « Lotissement les Mares »
- D26022024_09-annexe-Vote du Budget Primitif 2024 du Budget annexe « Lotissement les Mares »
- D26022024_10 Fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement
- D26022024_11 Autorisation de programme et crédits de paiement n°2401-BONAP « aménagement Avenue Napoléon Bonaparte »
- D26022024_12 Autorisation de programme et crédits de paiement n°2402-MARES « Site des Mares- Art et nature »
- D26022024_13 Autorisation de programme et crédits de paiement n°2403-EUGENI « Secteur Belle Eugénie »
- D26022024_14 Passeports pour l’accession 2024
- D26022024_15 Protection Sociale Complémentaire – conventions de participation pour la couverture risque prévoyance des agents
- D26022024_16 Projet ARCADUS convention de transfert des espaces et équipements communs
- D26022024_16-annexe-A16- convention ARCADUS
- D26022024_16-annexe-convention
- D26022024_17 Convention de mise à disposition du service Affaires scolaires Intercommunal pour la gestion des inscriptions scolaires
- D26022024_17-annexe-A17 – convention MAD inscriptions scolaires
- D26022024_18 Zones d’accélération pour les Energies renouvelables – modalités de concertation
SÉANCE DU 12 FÉVRIER 2024
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 12 février 2024
- D12022024_01 Installation deux nouvelles conseillères municipales suite à démissions
- D12022024_02 Débat d’orientations budgétaires
- D12022024_02-Annexe 1 Rapport Orientations Budgétaires 2024
- D12022024_03 Création d’un emploi de Directeur Général Adjoint
- D12022024_04 Vente à l’amiable de la parcelle cadastrée section AP n°341 pour partie
- D12022024_05 Transfert des espaces communs de la résidence Les Chasselas située au lotissement Les Jonquilles dans le domaine
- D12022024_06 Convention avec le SyDEV Programme annuel de rénovation éclairage public-2024-L.RN_.152.24.002
SÉANCE DU 11 DÉCEMBRE 2023
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 11 décembre 2023
- D11122023_01 Rapport d’activités 2022 de la Communauté de Communes du Pays des Achards
- D11122023_01-annexe-tamponne-1-1
- D11122023_02 Adoption du règlement budgétaire et financier
- D11122023_02 annexe-tamponne-1
- D11122023_03 Budget général Décision Modificative n°2
- D11122023_03-annexe-tamponne-1
- D11122023_04 Autorisation faite à Monsieur le Maire
- D11122023_05 Demande de dotation auprès de l’Etat
- D11122023_06 Instauration de la taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles
- D11122023_07 Tarifs « cimetières » à compter du 1er janvier 2024
- D11122023_08 Tarifs du spectacle Jeune Public 2024
- D11122023_08-annexe-tamponne-1
- D11122023_09 Participation à la retraite des pompiers volontaires au titre de l’année 2023
- D11122023_10 Délégations du Conseil Municipal au Maire modifications
- D11122023_11 Convention d’adhésion à la « Prestation Paie » proposée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Vendée
- D11122023_11-annexe-tamponne-1
- D11122023_12 Création d’un poste dans le cadre du dispositif « Parcours emploi compétences » (PEC) au sein des services techniques
- D11122023_13 Création des emplois saisonniers et accroissement temporaire d’activité
SÉANCE DU 20 NOVEMBRE 2023
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 20 novembre 2023
- D20112023_01_Projet de renouvellement urbain ilot Buton
- D20112023_01-annexe-tamponne-1
- D20112023_02_Avenant de trésorerie au budget annexe du CCAS EHPAD BETHANIE
- D20112023_03_Autorisation de l’acquisition du garage situé 4 rue de Nantes
- D20112023_04_Accord-cadre à bons de commande pour les travaux de curage, d’entretien, de balayage, de réparation de voirie et d’assainissement
- D20112023_04-annexe-tamponne-1
- D20112023_05_Adhésion au groupement de commande pour l’achat de fournitures de bureau
- D20112023_06_Rapport annuel de l’élu mandataire au sein de l’Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée
-
D20112023_06-annexe-tamponne-1
- D20112023_07_Création d’une impasse donnant sur la rue des Charmilles dénomination de la voie
- D20112023_08_Dénomination de voies nouvellement créées – Lotissement desservi par la rue Jules Ferry
SÉANCE DU 23 OCTOBRE 2023
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 23 octobre 2023
- D23102023_01M_Budget annexe Lotissement les Jonquilles décision modificative n° 1
- D23102023_02_Modalités de reversement des aides versées par le Fonds d’Insertion pour les Personnes Handicapées dans la Fonction Publique
- D23102023_03_Demande de subvention auprès du Département de la Vendée pour l’Opération mixte 32 rue Clemenceau
- D23102023_04M_Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) afférente aux ouvrages de transports de Gaz au titre de l’année 2023
- D23102023_05M_Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) afférentes aux ouvrages de transport et de distribution de Gaz
- D23102023_06_Rapport 2022 sur le prix et la qualité public d’eau potable
- DM1 LOT LES JONQUILLES
SÉANCE DU 25 SEPTEMBRE 2023
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 25 septembre 2023
- D25092023_01_Adoption M57
- D25092023_02_Amortissements
- Annexe 2 – Tableaux amortissements
- Annexe 3 – budget principal
- D25092023_04_Vestiaires Football _ Attribution du marché de travaux
- D25092023_05_ Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
- Annexe 5 – Liste référents déontologues
SÉANCE DU 28 AOÛT 2023
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 28 août 2023
- D28082023_-01_-Suppression des communes déleguées a compter du 1 janvier 2024
- D28082023_ 01_annexe _ courrier Maire délégué
- D28082023_-02_-Validation de l’étude de faisabilité d’aménagement OAP d’entrée du Quartier La Chapelle
- D28082023_-02-annexe-1-_-OAP-n°LA_5
- D28082023_-02_-annexe-2-_-ESQ_LesAchards_OAP_Rapport_10.07.2023
- D28082023_-03_Vente à l’amiable de la parcelle cadastrée section AP-n°342 pour partie parcelle du Presbytère Quartier La-Mothe-Achard
SÉANCE DU 26 JUIN 2023
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 26 juin 2023
- D26062023_01. Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
- Annexe 1.RAPPORT DE LA CLECT 29 03 2023 V2
- D26062023_02. Institution du reversement du produit de la taxe d’aménagement des zones d’activités à la Communauté de Communes du Pays des Achards
- Annexe 2. CONVENTION REVERSEMENT TA
- Annexe 2. TAXE D’AMENAGEMENT CC LES ACHARDS
- D26062023_03. Demande de subvention auprès du Département pour la restauration et sécurisation de l’Eglise Saint Jacques
- D26062023_04. Demande de subvention auprès du Département de la Vendée pour l’aménagement d’une liaison cyclable et d’une passerelle entre les deux bourgs des Achards
- D26062023_05. Lotissement Les Mares autorisation de dépôt d’un permis d’aménager modificatif
- D26062023_06. Lotissement Les Mares prix de vente des parcelles et conditions d’acquisition et de revente des lots
- Annexe 6. grille tarifaire LC Les Mares
- D26062023_07. Création de vestiaires Football en modulaires pré-équipés – Autorisation de dépôt du permis de construire et lancement des marchés de travaux
- Annexe PIECES GRAPHIQUES PC VESTIAIRES LES ACHARDS
- D26062023_08. Recensement des chemins ruraux
- D26062023_09. Inventaire des chemins ruraux convention avec la Fédération Régionale des Chasseurs des Pays de la Loire et le Comité Régional de la Randonnée Pédestre
- D26062023_10. Tarifs de l’Ecole Municipale des Sports à compter de la rentrée scolaire 2023-2024
- Annexe 10.CONVENTION REVENTE GOODIES A SIGNER
- D26062023_11. Subvention exceptionnelle sollicitée par ELAK
- D26062023_12B. Vente à l’amiable de l’ensemble immobilier cadastré section AP n°561 (ancien CER)
- D26062023_13. Convention de vente de goodies entre l’Office de Tourisme Intercommunal et la commune
- D26062023_14. Modification du tableau des effectifs communaux
- A14. Convention LES ACHARDS-Ekosentia
SÉANCE DU 22 MAI 2023
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 22 mai 2023
- D22052023_01-opération mixte vente du foncier
- D22052023_02-opération mixte fin d’exécution Moe
- D22052023_03-agrandissement ateliers MP avenants
- D22052023_04-Vidéoprotection avenant
- D22052023_05-Lotissement Les Mares mesures compensatoires
- D22052023_06-convention entretien bâtiments Enfance Jeunesse
- Annexe 6 – 2023_CONVENTION REMBOURSEMENT DEPENSES ENTRETIEN LES ACHARDS
- D22052023_07-convention mise à dispo personnel services tecchniques
- Annexe 7 – CONVENTION MISE A DISPO SERVICE TECHNIQUE
- D22052023_08-convention mise à dispo personnel administratif
- Annexe 8 – LA_convention personnel adtif_aff sco
- D22052023_09-demande de subvention exceptionnelle
- D22052023_10-RODP Gaz naturel
- D22052023_11-création de 2 emplois saisonniers
- D22052023_12-création poste dispositif PEC
SÉANCE DU 24 AVRIL 2023
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 24 avril 2023
- D24042023_01_Lotissement les Mares dénominations de la voirie
- D24042023_02_ Opération mixte au 32 avenue Clemenceau constatation de la désaffection à l’usage public et déclassement du domaine public
- D24042023_03_Passeports pour l’accession 2023
- D24042023_04_Convention pour travaux neufs de signalisation lumineuse Feu vert récompense Rue Maréchal de Lattre de TAssigny
- D24042023_04-annexe-Convention pour travaux neufs de signalisation lumineuse Feu vert récompense Rue Maréchal de Lattre de TAssigny
- D24042023_05_ equipements sportifs et aires de jeux vérif rectification
- D24042023_05-annexe-convention Groupement équipements sportifs aires de jeux (1)
SÉANCE DU 27 MARS 2023
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 27 mars 2023
- D27032023_01_Approbation-des-comptes-de-gestion-2022-du-budget-principal-et-des-budgets-annexes-Lotissement-Les-Jonquilles-et-Lotissement-Les-Mares
- D27032023_02-annexe2_Note de présentation
- D27032023_02-annexe3_CA 2022 LES ACHARDS
- D27032023_02-annexe4_ Signatures CA
- D27032023_02-annexe5_Bilan acquisition et cession Immo
- D27032023_03-annexe2_Signature CA
- D27032023_03-annexe3_CA Les Jonquilles
- D27032023_04 CA LC Les mares
- D27032023_04-annexe2_Signature CA
- D27032023_05 Affectation du résultat budget principal
- D27032023_06 bilan acquisitions et cessions immo
- D27032023_07-annexe1_ETAT 1259-2023 SIGNE
- D27032023_08 vote BP 2023 budget principal
- D27032023_08-annexe2_Note de synthese
- D27032023_08-annexe3_LES ACHARDS budget primitif
- D27032023_08-annexe4_Signatures BP 2023_
- D27032023_09 vote BP 2023 LC Les Jonquilles
- D27032023_09-annexe3_Lot LES JONQUILLES BP 2023
- D27032023_10 vote BP 2023 LC Les Mares
- D27032023_10-annexe2_Lot LES MARES BP 2023
- D27032023_10-annexe3_Signatures BP LES MARES 2023
- D27032023_11 subventions aux associations 2023
- D27032023_11_annexe1SUBVENTION ASSO 2023.pdf
- D27032023_12 revalorisation prévoyance
- D27032023_13 RIE
SÉANCE DU 27 FÉVRIER 2023
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 27 février 2023
- D27022023_01 DOB
- Annexe D27022023 01
- Annexe D27022023_02
- D27022023_03 Transfert du patrimoine éclairage public
- Annexe D27022023_03
- Annexe D27022023_03/2
- D27022023_05 Accord cadre signalisation horizontale
- D27022023_06 SyDEV Programme annuel de rénovation Eclairage public
- Annexe D27022023_06
- 27022023_07 création emploi adjoint technique Accroissement Temp
SÉANCE DU 23 JANVIER 2023
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 23 janvier 2023
- D23012023_01-DETR DSIL 2023 – EP Bonaparte et Tourneret
- D23012023_02-Garantie d’emprunt Valle du Plessis II
- D23012023_03-Préférence commerce
- D23012023_04-Adjt tech Accroiss Temp
SÉANCE DU 12 DÉCEMBRE 2022
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 12 décembre 2022
- D12122022_01-avis CM ICPE méthanisation AGRIMETH’ACHARDS
- D12122022_02- dénomination voie ZA Rue du Progrès
- D12122022_03-Fixation RODP
- D12122022_04-ouverture quart des crédits BP 2023
- D12122022_05-tarifs location salles communales
- D12122022_06-tarifs produits dérivés goodies
- D12122022_07-tarif spectacle Jeune public 2023
- D12122022_08-groupements de commandes maintenance équipements sportifs
- D12122022_09-tarifs photocopies
- D12122022_10-emploi adj adm accroiss temps
SÉANCE DU 21 NOVEMBRE 2022
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 21 novembre 2022
- D21112022_01 – Création de vestiaires Foot – déclaration sans suite du marché de travaux, fin d’exécution du marché de Maîtrise d’oeuvre
- D21112022_02 video protection convention SyDEV
- D21112022_03 dénomination voie ZA
- D21112022_04 RPQS Eau potable
- D21112022_05 budget principal DM2
- D21122022_06-Participation-retraite-pompiers-volontaires-2022
SÉANCE DU 24 OCTOBRE 2022
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 24 octobre 2022
- D24102022_01 – Lotissement des Mares – Attribution du marché de travaux
- D24102022_02 – Agrandissement des ateliers municipaux – Attribution des marchés de travaux
- D24102022_03 – Désaffectation et déclassement d’un délaissé de voirie pour cession à la SCI GIGARO
- D24102022_04 – Convention avec le SyDEV pour rénovation d’éclairage d’horloges astronomiques – Convention n°2022.ECL.0586 Armoires 009 et 507
- D24102022_05 – Fibre optique convention d’occupation temporaire du domaine privé avec Vendée Numérique
- D24102022_06 – Redevance Occupation du Domaine Public (RODP) afférente aux ouvrages de transports du Gaz 2022
- D24102022_07 – Garantie d’emprunt sollicitée par Podeliha concernant le financement d’acquisition de 4 logements situés sur la commune des Achards Yole
- D24102022_07 contrat de prêt PODELIHA Yole
- D24102022_08 – Approbation de l’avenant n°3 à la Convention relative aux modalités d’organisation du service commun informatique et télécommunications
- D24102022_08 Avenant N°3_Les Achards Droit à tirage
- D24102022_09 – Rapport d’activités 2021 de la Communauté de Communes du Pays des Achards
- Fibre optique convention d’occupation temporaire du domaine privé
SÉANCE DU 26 SEPTEMBRE 2022
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 26 septembre 2022
- Délibération – Lotissement Les Mares – Conventions concessionnaires
- Délibération – CertiNergy – Convention du regroupement dossiers CEE
- Convention de partenariat CertiNergy
- Délibération – Règlement Attribution subventions associations
- Annexe Règlement MAJ
- Délibération – Création adjoint administratif accroissement temporaire